Dossier consacré essentiellement
à la réorganisation du Ministère de l'Ecologie, du
Développement Durable, des Transports et du Logement (MEDDTL, ex MEEDDM, ex MEEDDAT, ex
MEDAD)
à partir de juillet 2007.
- 10 février 2012 - protocole CEREMA-VNF : Courrier intersyndical à la ministre
- 07 février 2012 - CEREMA : Une signature pour peser sur l’avenir du réseau scientifique et technique
- 31 janvier 2012 - Compte-rendu du CTM + déclaration préalable de l'UFETAM-CFDT
- 30 janvier 2012 - Communiqué de presse intersyndical du 30-01-12, suite à la signature du protocole d'accord SEREMA (réseau RST)
- 30
janvier
2012 - Protocole d'accord SEREMA (Centre d’Expertise pour
les Risques, l’Environnement, la Mobilité et
l’Aménagement) signé
- 11
janvier 2012 - Compte-rendu de la réunion DRH/OS du
11-01-12 sur le devenir de l'ADS dans les services
déconcentrés
- 29
novembre 2011 - CTM (en nouvelle composition) : déclaration préalable de l'UFETAM-CFDT
- 22
novembre 2011 : Où en est la science à l'IFSTTAR 11 mois
après sa création ? (Communiqué unitaire)
- 25 octobre 2011 : RST - Compte-rendu de la réunion OS / Cabinet du 25-10-11
- 04 octobre 2011 : RST - Compte-rendu de la réunion OS / Cabinet du 04-10-11
- 04 octobre 2011 : Communiqué CFDT-CGT-UNSA concernant le boycott du prochain CTPM (07-10-11)
- 20 septembre 2011 : RST - Compte-rendu de la réunion OS / Cabinet du 20-09-11
- 20 septembre 2011 : Appel intersyndical contre l'austérité et boycott du prochain CTPM (29-09-11)
- 14 septembre 2011 : RST - Compte-rendu de la réunion OS / Cabinet du 14-09-11
- 31 août 2011 : Audit du Réseau Scientifique et Technique par le CGEDD (Juillet 2011)
- 01 août 2011 : Courrier de la ministre adressé aux agents du Réseau Scientifique et Technique
- 26 juillet 2011 : Avenir des CETE et STC : CR de la réunion du 18 juillet 2011 entre Cabinet et OS
- 12 juillet 2011 - CTPM : Déclaration préalable CFDT
- 07 juillet 2011 : Compte-rendu de la réunion relative à la viabilité hivernale
- 30 juin 2011 : Avenir des CETE et STC : CR de la réunion du 30 juin 2011 entre Cabinet et OS
- 28 juin 2011 - CTPM : Déclaration préalable CFDT
- 28 juin 2011 - CTPM : intervention sur le point 1 - agence nationale des voies navigables
- 28 juin 2011 - CTPM : intervention sur le point 2 - fusion IGN et IFN
- 28 juin 2011 - CTPM : intervention sur le point 4 - création Ecole de sécurité et de l'administration en mer
- 26 mai 2011 : Déclaration au CTPM du 26-05-2011
- 31 mars 2011 : Déclaration au CTPM du 31-03-2011
- 18 mars 2011 : Boycott du CTPM du 18-03-2011
- 08 février 2011 : Compte-rendu du CTPM du 08-02-2011
- 08 février 2011 : Déclaration CFDT au CTPM du 08-02-2011
- 04
février 2011 : Courrier USEE-CFDT au SG, relatif à
l'annulation partielle de l'arrêté du 28 juillet 2009
relatif à l'indemnité temporaire de mobilité
- Arrêté du 28 juillet 2009 consolidé le 13 février 2010
- 27
janvier 2011 : Annulation partielle de l'arrêté du 28
juillet 2009 relatif à l'indemnité temporaire de
mobilité - Arrêt du Conseil d'Etat du 4 octobre 2010
- 20 janvier 2011 : Perspectives RH 2013 du 10-01-2011
- 20 janvier 2011 : L'USEE-CFDT écrit au ministre Kosciusko-Morizet
- 17 décembre 2010 : Déclaration CFDT au CTPM du 17 décembre 2010
- 29 novembre 2010 : Compte rendu du CTPM
- 16 novembre 2010 : Courrier intersyndical demandant audience au ministre Kosciusko-Morizet
- 08 octobre 2010 :
Compte-rendu du Comité de suivi ARTT MEEDDM
- 07 octobre 2010 : CTPM - Intervention CFDT (en présence du ministre Borloo)
- 03 septembre 2010 : Déclaration de l' intersyndicale LCPC INRETS lors du CTP du 03/09/10
- 06 juillet 2010 : Compte-rendu de la réunion sur les heures supplémentaires
- 30 juin 2010 :
Compte-rendu du comité de concertation sur l'ingénierie publique
- 25 juin 2010 :
Compte-rendu du CTPM
- 18 juin 2010 : Compte-rendu de la réunion SERM (Schéma des Effectifs et Recrutements Ministériels)
- 19 mai 2010 :
Compte-rendu du CTPM
- 09 février 2010 : Communiqué de l'intersyndicale
- 08 février 2010 : Courrier du Directeur de Cabinet
- 25 janvier 2010 : Le Cabinet du Ministre bloque les négociations sur l'ARTT
- Courrier du Directeur de Cabinet du Ministre (25-01-10)
- Groupe d'échanges du 19 janvier : Relevé de conclusions
- 08 janvier 2010 : Audience au Cabinet du Ministre - Relevé de décisions
- 15 décembre 2009 :
Compte-rendu du CTPM
- 10 décembre 2009 : Lettre de commande du 1er ministre pour une "RGPP2" au MEEDDM
- 25 novembre 2009 :
Boycott du CTPM du 04 décembre 2009
- 17 novembre 2009 :
CTPM - Intervention CFDT et réponses du SG
- 20
octobre 2009 :
Compte-rendu du CTPM (présence du ministre)
- 29
septembre 2009
- " Le Grenelle menacé d'étouffement ! " :
communiqué de presse USEE-CFDT
- 22 septembre 2009
- Boycott du CTPM du 01/10/09 et courrier CFDT/CGT au ministre
- 24 août 2009 : Elections des CTP
DREAL du 29/09/2009 - 4 pages couleurs + affiche
- 16 juillet 2009 : du MEEDDAT aux DREAL, DDI, PSI (Pôles supports intégrés), CPCM (Centres de prestation comptable mutualisés) : position CFDT sur ces réorganisations
- 15
juillet 2009 : Compte-rendu du CTPM avec déclaration CFDT
- 29 juin 2009 : Courrier CFDT à M.
Cazottes (DGTIM) sur le projet de cadrage national DIR
- 25
mai 2009 : Compte-rendu de la réunion Ingénierie Publique
(liens actifs dans le document)
- 04 mai 2009 : Courrier intersyndical
relatif à la prochaine réunion du 14 mai concernant la
mutualisation des moyens Agences de l'Eau/ONEMA
- 20
avril 2009 : Motion intersyndicale relative au projet de fusion de
l'ONEMA et de l'ONCFS
- 09
avril 2009 : Compte-rendu du CTPM avec déclaration CFDT
- 07
avril 2009 : Compte-rendu de la Commission de suivi fusion ITT
- 03 avril 2009 : Déclaration CFDT et
Compte-rendu de la réunion Réorganisation des Affaires
Maritimes
- 17
février 2009 : Compte-rendu du CTPM avec déclaration CFDT
- 20
janvier 2009 : Compte-rendu de la réunion Ingénierie
Publique du 20 janvier
- Projet
de circulaire MEEDDAT/MAP sur l'évolution de l'IP
concurrentielle (élaboration des plans de redéploiement
et d'accompagnement des agents)
- Diaporama de présentation du
redéploiement
- 19 décembre 2008
- Boycott du CTPM du 19/12/08 et courrier CFDT/CGT au ministre
- 04 décembre 2008 -
Compte-rendu et Déclaration CFDT au CTPM du 04/12/08
- 29 octobre 2008 : Contre la
délocalisation du SETRA : Signez la pétition en ligne
- Syndicats du Setra : Lettre ouverte aux élus (23-10-08)
- Compte-rendu audience au Cabinet du ministre (20-10-08)
- 28 octobre 2008 : Compte-rendu de réunion sur la fusion ITT
- 27
octobre 2008 : Lettre intersyndicale au ministre concernant le dialogue
social au MEEDDAT
- 22 octobre 2008 : "MEEDDAT : le choix de la
Trop Grande Vitesse" (communiqué de presse CFDT)
- 22
octobre 2008 : Courrier CFDT au SG du MEEDDAT sur le transfert des
agents IGTT et ITT
- 20 octobre 2008 : Communiqué : la
CFDT Météo pose ses conditions !
- 13
octobre 2008 : Compte-rendu de la réunion Ingénierie
Publique du 13/10/08
- 09 octobre 2008 : Concertation indemnités de restructuration, déclaration et propositions CFDT
- 11
& 24 septembre
2008 : Compte-rendu des groupes d'échanges
- 02 octobre 2008 -
Déclaration CFDT au CTPM du 02/10/08
- 15
juillet
2008 : compte-rendu de la réunion avec Damien Cazé,
Directeur des Affaires Maritimes
- 07 juillet
2008 : Boycott de la réunion de concertation Ingénierie
Publique avec Déclaration commune de l'ensemble des
organisations syndicales sauf FO
- 23
juin
2008 : DREAL : compte-rendu de réunion de mise en place
- 20 juin 2008 : Syndicaliste-Hebdo parle du MEEDDAT et de la visite de F. Chérèque à l'USE-CFDT
- 04 juin 2008 -
Communiqué de presse de l'USE- CFDT
- 02 juin 2008 - Déclaration CFDT au CTPM du 02/06/08
- 15 mai 2008 : Courrier de F. Fillon aux préfets relatif à la réorganisation de l'échelon régional du MEEDDAT
- 16 avril 2008 : Réunion avec M. AYMERIC, Directeur des Affaires Maritimes
- 09 avril 2008 : Réunion MAP - MEEDDAT sur les fusions DDE-DDAF
- 04 avril 2008 : Courrier du ministre Borloo aux OS : La RGPP au MEEDDAT
- 02 avril 2008 : ... des conditions indignes d'un
dialogue social durable ! : La CFDT écrit au Ministre
- 19 mars 2008 : Déclaration CFDT au Secrétaire Général du MEDAD!
- 21 février 2008 : Courrier du ministre JL
Borloo aux Organisations
Syndicales : en premier pas dans la
bonne direction !
- 22 février 2008 :
Communiqué commun CGT - CFDT
- FSU - FO
- 19 février 2008 : Appel à la mobilisation pour le 6 mars 2008
- 19 février 2008 - Déclaration CFDT au CTPM du 19/02/08
- 07 février 2008 - Déclaration intersyndicale après que les OS aient quitté le groupe de travail du 07/02/08
- Projet de circulaire du 1er ministre sur le nouveau mode de fonctionnement de l'Etat déconcentré
- Courrier de Borloo sur le recensement des effectifs
- 07 février 2008 - Déclaration CFDT au groupe de travail OS/SG du MEDAD, le 07/02/08
- Comptes-rendus des réunions de concertation des préfigurations des différentes directions du MEDAD
- Commissariat au Développement Durable (CGDD) le 28-01-08
- Affaires Juridiques (DAJ) et Affaires Européennes et Internationales (DGAEI) le 25-01-08
- Energie et Climat (DGEC) le 25-01-08
- Infrastructures et Transports (DGIT) le 25-01-08
- Ressources Humaines et Moyens (DGRHM) le 28-01-08
- Ressources, Territoires et Habitats (DGRTH) le 25-01-08
- Délégation Interministérielle à la Sécurité Routière (DISR) le 25-01-08
- Pilotage et Evolution des Services (DPES) le 28-01-08
- Implantation immobilière de l'administration centrale du MEDAD le 04-02-08
- 05 février 2008 - Courrier commun INTERCO -USE-CFDT au ministre de l'Intérieur
- 04 février 2008 -
Courrier USE-CFDT au ministre Borloo
- 29 janvier 2008 - Déclaration CFDT au CTPC du 29/01/08
- 25 janvier 2008 - Fil Info du MEDAD annonçant la fusion des DDE / DDAF
- 16 janvier 2008 - Compte-rendu de la réunion sur la réorganisation du ministère
- 18 décembre 2007 - Compte-rendu du CTPM du 18/12/2007
- 18 décembre 2007 - Déclaration CFDT au CTPM du 18/12/2007
- 07 décembre 2007 - Compte-rendu de la réunion avec Chritian Fremont, directeur de cabinet du ministre
- 05 novembre 2007 - Déclaration CFDT au CTPM du 05/11/2007
- 31 octobre 2007 - Compte-rendu de la 2ème réunion du "groupe de travail dialogue social "
- 16 octobre 2007 - Compte-rendu de la 1ère réunion du "groupe de travail développement des compétences"
- 11 octobre 2007 - Compte-rendu de la 1ère réunion du "groupe de travail missions du MEDAD "
- à lire aussi : Liste des "entités " MEDAD
- à lire aussi : Etat des lieux du réseau national MEDAD
- à lire aussi : Note "Les ambitions du MEDAD"
- 09 octobre 2007 - Compte-rendu de la 1ère réunion du "groupe de travail dialogue social "
- 26
septembre
2007
- Compte-rendu de la réunion sur
la
réorganisation du ministère
- 26
juillet
2007
- Compte-rendu de la réunion au cabinet du ministre sur la mise
en place de groupes de travail sur la
réorganisation du ministère
Textes législatifs et règlementaires
- 13 janvier 2012 - Circulaire relative à l'instance régionale de concertation de la zone de gouvernance définissant les modalités d'attribution des sièges (MEDDTL)
- Arrêté du 14-11-11 fixant la répartition des sièges des OS au sein des CT des DREAL
- Arrêté du 14-11-11 fixant la répartition des sièges des OS au sein des CT de l'Administration Centrale
- Arrêté du 14-11-11 fixant la répartition des sièges des OS au sein des CT de l'Outre Mer
- Arrêté du 14-11-11 fixant la répartition des sièges des OS au sein des CT des CETE
- Arrêté du 14-11-11 fixant la répartition des sièges des OS au sein des CT des DIR
- Arrêté du 14-11-11 fixant la répartition des sièges des OS au sein des CT des SN
- Arrêté du 14-11-11 fixant la répartition des sièges des OS au sein des CT des STC
- Arrêté du 14-11-11 fixant la répartition des sièges des OS au sein des CT des EPA
- 21 octobre 2011 - Arrêté du 21-10-11 portant création d'une instance de concertation régionale au ministère de l'Ecologie (MEDDTL)
- 10 octobre 2011 - Arrêté du 10-10-11 modifiant l’arrêté du 15-02-11 fixant les conditions générales relatives à l’entretien professionnel et à la reconnaissance de la valeur professionnelle des personnels du MEDDTL
- 31 juillet 2009 - Arrêté fixant les conditions générales relatives à l'entretien professionnel des personnels du MEEDDM
- 28 juillet 2009 - Arrêté fixant les conditions d'octroi de l'indemnité temporaire de mobilité des personnels du MEEDDM
- 28 juillet 2009 - Arrêté fixant une liste d'opérations de restructurations de service ouvrant droit au versement de la prime de restructuration et de l'allocation d'aide à la mobilité du conjoint
- 23 juillet 2009 - Circulaire SG02900 : processus d'affectation des agents en DREAL, PSI et CPCM
- 19 mai 2009 - Circulaire ingénierie publique : évolution de l'IP MEEDDAT en région et départements
- 19 mai 2009 - Annexe à la circulaire du 19-05-09
- 24 avril 2009 - Circulaire de report du DSR
- 26 mars 2009 - Circulaire relative à l'élaboration du document de stratégie régionale (DSR)
- 26 mars 2009 -
Annexe à la circulaire DSR : volet GPEEC
- 23
mars 2009 -
Circulaire : amélioration du dialogue social au MEEDDAT
- 23 février 2009 - Circulaire ingénierie publique : plan de redéploiement et accompagnement des agents
- 31 déc 2008 - Circulaire n° 5359-SG du 1er ministre relative à l'organisation de l'administration départementale de l'Etat
- 22 juillet 2008 - Circulaire relative à l'évolution de l'IP et modalités de retrait du champ concurrentiel
- 21 juillet 2008 - Circulaire relative aux modalités de mise en oeuvre des décrets instituant les indemnités de mobilité, de restructuration de service, de départ volontaire
- 07
juillet
2008 -
Circulaire 1er ministre relative à l'organisation
départementale de l'Etat
- 10 avril 2008 - Circulaire MEEDDAT/MAP sur les mesures relatives à l'IP concurrentielle
- 19 mars 2008 - Circulaire sur la réforme des services territoriaux de l'Etat
- 11 mars 2008 - Circulaire technique : modalités de fusion DDE / DDAF
- 23 janvier 2008 - Circulaire 5274/SG ayant pour objet la RGPP, fusion des DDE / DDAF
- Décembre 2011 : Stratégique Ministérielle du MEDDTL
- 31 août 2011 : Audit du Réseau Scientifique et Technique par le CGEDD (Juillet 2011)
- 29
octobre 2009 - Cadrage national DIR
- 04 avril 2008 - Décisions du Conseil
- 24 juin 2008 - Rapport de la commission des Finances de l'Assemblée Nationale sur l'évaluation de la gestion des Ressources Humaines au MEEDDAT
- 13
juin 2008 - Discours de Didier Lallement, Secrétaire
général du MEEDDAT
- 13
juin 2008 - Projet stratégique du MEEDDAT
- 11
juin 2008 - RGPP - 3ème Conseil de Modernisation des Politiques
Publiques :
- 04 avril 2008 - Décisions du Conseil de la Modernisation des Politiques Publiques concernant le MEEDDAT
- 04 avril
2008 - Décisions du Conseil de la Modernisation des
Politiques Publiques concernant le Ministère de l'Agriculture et
de la Pêche
- 19 mars
2008 - Courrier du 1er ministre aux préfets sur le
réforme
des services territoriaux de l'Etat
- 25 janvier 2008 - Fil Info du MEDAD annonçant la fusion des DDE / DDAF
Elections CT - Consultation
des personnels MEDDTL - 20 Octobre 2011
Elections du 20 octobre 2011
- Arrêté du 14-11-11 fixant la répartition des sièges des OS au sein des CT des DREAL
- Arrêté du 14-11-11 fixant la répartition des sièges des OS au sein des CT de l'Administration Centrale
- Arrêté du 14-11-11 fixant la répartition des sièges des OS au sein des CT de l'Outre Mer
- Arrêté du 14-11-11 fixant la répartition des sièges des OS au sein des CT des CETE
- Arrêté du 14-11-11 fixant la répartition des sièges des OS au sein des CT des DIR
- Arrêté du 14-11-11 fixant la répartition des sièges des OS au sein des CT des SN
- Arrêté du 14-11-11 fixant la répartition des sièges des OS au sein des CT des STC
- Arrêté du 14-11-11 fixant la répartition des sièges des OS au sein des CT des EPA
- 03 novembre 2011 : RESULTATS définitifs CTM du MEDDTL (scrutin du 20 octobre 2011)
- 20 octobre 2011 : Comité Technique Ministériel VOTEZ CFDT !
- 20 octobre 2011 : Affiche Comité Technique Ministériel VOTEZ CFDT !
- Bulletin Comité Technique Ministériel
- Elections au CTM du 20/10/11 : Profession de foi générale ( 4 pages couleurs)
- Elections au CTAC du 20/10/11 : Profession de foi CT Administration Centrale
- Elections au CTCG du 20/10/11 : Profession de foi CT Secrétariat Général
- 26 juillet 2011 : Note spécifique relative aux modalités d'organisation du scrutin du 20 octobre 2011 pour le renouvellement du Comité Technique d'Administration Centrale et des Comités Techniques Spéciaux
- 26 juillet 2011 : Note spécifique relative aux modalités d'organisation du scrutin du 20 octobre 2011 pour le renouvellement des Comités Techniques des Services Déconcentrés et des Etablissements Publics
- 20 juillet 2011 : Note spécifique relative aux modalités d'organisation du scrutin du 20 octobre 2011 pour le renouvellement du Comité Technique Ministériel
- 08 juillet 2011 - Circulaire relative à l'organisation commune à l'ensemble des élections du 20 octobre 2011
- 27 juin 2011 : Arrêté du 27 juin 2011 portant création de comités techniques au sein des services du MEDDTL
- 10 mai 2011 - Arrêté fixant la date des prochaines élections professionnelles dans la Fonction Publique de l'Etat
Autres Elections du 20 octobre 2011
| Elections CAP - CCP - CAD | |||||
|
Elections Comités Techniques FPE |
Elections CTP - Consultation
des personnels MEEDDM 2008 / 2009 / 2010
Elections du 06 mai 2010
- Elections des CTP du 06/05/10 : Profession de foi "Spécial DREAL ( 4 pages couleurs)
- Elections des CTP du 06/05/10 : Profession de foi "Spécial Autres Services"(4 pages couleurs)
- Imagette n°1 pour création autocollants
- Imagette n°2 pour création autocollants
- Imagette n°3 pour création autocollants
- Imagette n°4 pour création autocollants
- Affiche Elections 2010
- Circulaire 2010 relative aux élections des CTP du 06/05/2010
- Arrêté du 04 mars 2010 relatif aux modalités d'organisation des élections du 06/05/2010
Elections du 29 septembre 2009
Elections du 29 janvier 2009
Elections du 26 juin 2008
- 17 juillet 2008 : Résultats des
élections (26-06-08) pour le CTPM du MEEDDAT
- 05 juin 2008 : Soutien de François
Chérèque à l'Equipement en Campagne
- 26 mai 2008 : Affiche CFDT pour les élections CTPM du MEEDDAT
- 16 mai 2008 : Profession de foi
CFDT relative aux
élections sur sigle pour le nouveau CTPM du MEEDDAT
- 17 avril 2008 : Circulaire DGPA relative à la consultation des personnels pour la constitution du CTPM du MEEDDAT
